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Marques déposées par Théophile Frojd-Pelissier
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FRUITANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITANCE
Théophile Frojd-Pelissier

Numéro de dépôt :
95553575
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque FRUITANCE

Déposée le 16 janvier 1995 par Théophile Frojd-Pelissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est Théophile Frojd-Pelissier, domicilié(e) 4 Rue F. Schneider, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Théophile Frojd-Pelissier - France.

La marque FRUITANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITANCE est expirée depuis le 16 janvier 2005.

Théophile Frojd-Pelissier a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MEDIA , ASHANTI , HOT GENERATION , POURQUOI PAYER PLUS ? , NEOPLANT , FRUITIUM


Théophile Frojd-Pelissier - 4 Rue F. Schneider, 75018 Paris - France


Théophile Frojd-Pelissier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 29 mars 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°274743 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 21 mars 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°199265 - Publication au BOPI 1996-03-21

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Produits de beauté, cosmétiques et en particulier préparations non médicales pour le soin et le traitement de la peau et du visage, savon Parfumeries, Huiles essentielles, lotions.Viandes, Poisson, volailles Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs Lait et produits laitiers Farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles miel, glace à rafraîchir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.